BÉRARD Constant.

Propriétaire à Marseille (Bouches-du-Rhône), Constant Bérard fut arrêté lors des journées insurrectionnelles d’avril 1834. Il fut remis en liberté par un non-lieu à suivre prononcé avant l’ouverture des débats.

Pour citer cet article :
https://maitron.fr/spip.php?article26240, notice BÉRARD Constant. , version mise en ligne le 20 février 2009, dernière modification le 20 février 2009.

SOURCE : Cour des Pairs, Affaire du mois d’avril 1834. Rapport fait à la Cour des Pairs par M. Girod (de l’Ain), Imprimerie royale, Paris, 1834-1836. — Cour des Pairs. >Procès politiques, 1830-1835, Inventaire dressé par J. Charon-Bordas, Paris, Archives Nationales, 1983, CC 584 d 3 n° 134. — Note de R. Shapira.

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