BOURGAILLAT.
Domicilié à Lyon (Rhône), Bourgaillat fut inculpé lors des journées insurrectionnelles d’avril 1834. Il bénéficia d’un non-lieu à suivre prononcé avant l’ouverture des débats.
Pour citer cet article :
https://maitron.fr/spip.php?article27341, notice BOURGAILLAT. , version mise en ligne le 20 février 2009, dernière modification le 20 février 2009.
SOURCE : Cour des pairs. Procès politiques, 1830-1835, Inventaire dressé par J. Charon-Bordas, Paris, Archives Nationales, 1983, CC 558 d 3 n° 532.
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