Condamné par la cour prévôtale de la Vienne le 15 novembre 1816 pour l’affichage d’un écrit séditieux « provoquant au renversement du gouvernement royal » à la peine de la déportation, il fut conduit dans la chartreuse de Pierre-Chatel (Ain), ancienne prison d’État. Il fut transféré au Mont-Saint-Michel le 24 octobre 1817. L’année suivante, sa peine fut commuée en celle de trois années de réclusion. Il quitta le Mont le 13 mars 1818.
SOURCES : Arch. Nat. F 16 355 A et B. — Note de J.-C. Vimont.